Close

Identité de la Société

INVENIRE
445 BOULEVARD GAMBETTA
59200 TOURCOING
FRANCE.
Tel. : 0820.235.230 (0.12€ HT / mn)

Société par Actions Simplifiée au capital de 47.000 Euros
520 099 441 RCS Lille Métropole.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 825 200 99 441.

Responsable de la publication : Marie Queyrel.

Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

 

Contenu du site www.1001innovations.com

1001 INNOVATIONS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations rendues publiques sur le site www.1001innovations.com, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans ces informations.

1001 INNOVATIONS n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers www.1001innovations.com ou une page interne du site. Le site www.1001innovations.com contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites Internet. 1001 INNOVATIONS ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.

Tout en apportant le plus grand soin aux informations transmises et aux données disponibles ainsi qu’à leur mise à jour, 1001 INNOVATIONS ne saurait être tenue responsable des inexactitudes, erreurs ou omissions qui se seraient éventuellement glissées dans le descriptif des produits qui lui aura été communiqué par les fabricants.

1001 INNOVATIONS ne pourra pas être tenue responsable des erreurs typographiques figurant dans les supports de vente indépendamment de sa volonté. De même, les photographies et graphismes des catalogues illustrant, à l'appui du texte, les produits ne sont qu'indicatifs et n'entrent pas dans le champ contractuel. Ils n'engagent donc nullement 1001 INNOVATIONS qui ne pourra pas être tenue pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui y seraient éventuellement introduites.

 

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le site www.1001innovations.com sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site www.1001innovations.com ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur ce site est strictement interdite.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site www.1001innovations.com sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

INVENIRE SAS est propriétaire de la marque 1001 INNOVATIONS, laquelle est régulièrement déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque 1001 INNOVATIONS et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de INVENIRE SAS. INVENIRE SAS se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.


Marques Populaires

Close